Marque enregistrée - Marque en vigueur

La vie à Domicile en toute autonomie
ESPACE ET HORIZON

Numéro de dépôt :
4418217
Date de dépôt :
09/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/01/2028
La vie à Domicile en toute autonomie de ESPACE ET HORIZON

Présentation de la marque La vie à Domicile en toute autonomie

Déposée par voie électronique le 9 janvier 2018 par ESPACE ET HORIZON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La vie à Domicile en toute autonomie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-05 du 2 février 2018.

Le déposant est ESPACE ET HORIZON domicilié(e) 15 RUE GALOPIN - 93700 - DRANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur YANN BERJONNEAU domicilié(e) 15 RUE GALOPIN - 93700 - DRANCY - France.

La marque La vie à Domicile en toute autonomie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4418217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La vie à Domicile en toute autonomie arrivera à expiration en date du 9 janvier 2028.

ESPACE ET HORIZON a également déposé les autres marques suivantes : Résidence Domicile en toute autonomie


ESPACE ET HORIZON - 15 RUE GALOPIN - 93700 - DRANCY - France


Monsieur YANN BERJONNEAU - 15 RUE GALOPIN - 93700 - DRANCY - France


Publication - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Inscription le 5 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°750412 - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-03-05

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.